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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : PROSYN POLYANE
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BATI POLYANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI POLYANE
Société Anonyme dite : PROSYN POLYANE S.A., Société française ayant son siège social : Zône Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1242175
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1993
BATI POLYANE de dite : PROSYN POLYANE

Présentation de la marque BATI POLYANE

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : PROSYN POLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI POLYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : PROSYN POLYANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque BATI POLYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI POLYANE est expirée depuis le 15 février 1993.

dite : PROSYN POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BATIROOF , BATIFLOOR , BATIWALL , BATIBORDER


Société Anonyme dite : PROSYN POLYANE S.A., Société française ayant son siège social : Zône Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Gutta-percha.Gomme élastique.Balata et succédanés.Objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes.Feuilles.Plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis).Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Amiante, mica et leurs produits.Tuyaux flexibles non métalliques.Produits en, ou incorporant du caoutchouc ou de la matière plastique non compris dans d'autres classes.Film, bande, gaine, pellicule, en matière plastique, et produits les incorporants, non compris dans d'autres classes.Matières servant à caler, à adhérer, à revêtir, à recouvrir, à emballer, non comprises dans d'autres classes.Matières plastiques ayant des propriétés mécaniques, chimiques, optiques, biologiques, et produits incorporant ces matières non compris dans d'autres classes.Matières plastiques mi-ouvrées.Film polyéthylène. Film polyéthylène pour l'étanchéité des constructions.